Pratiquement tous les bateaux de plaisance construits depuis le 16 Juin 1998 et destiné au sport et les loisirs, mai seulement être mis sur
le marché de l'EEE ou mis en service au sein de l'EEE si elles satisfont aux exigences essentielles de sécurité énoncées dans la
Les bateaux de plaisance Directive - 2003/44/CE. Ces règlements s'appliquent à tous les bateaux de plaisance entre 2,5 et 24
mètres de longueur de coque quel que soit le moyen de propulsion. Ils mai être entièrement ou partiellement construit, construit
à l'intérieur, ou importés de l'extérieur de l'EEE. Le constructeur, l'importateur ou le propriétaire ou la personne mise à l'artisanat dans l'EEE
service, (la personne responsable) est une obligation légale de veiller à ce que le bateau satisfait aux exigences pertinentes et
pour effectuer le marquage CE adéquat.
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